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Marques déposées par STEPHANE DERENONCOURTTODO
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DOMAINE DE L'A DERENONCOURT VIGNERONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE L'A DERENONCOURT VIGNERONS
SCEA STEPHANE DERENONCOURT, SCEA

Numéro de dépôt :
3884249
Date de dépôt :
22/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/12/2021
DOMAINE DE L\'A DERENONCOURT VIGNERONS de STEPHANE DERENONCOURT

Présentation de la marque DOMAINE DE L'A DERENONCOURT VIGNERONS

Déposée le 22 décembre 2011 par STEPHANE DERENONCOURTTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE L'A DERENONCOURT VIGNERONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-02 du 13 janvier 2012.

Le déposant est STEPHANE DERENONCOURTTODO domicilié(e) FILLOL - 33350 - SAINTE COLOMBE - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 432 426 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA STEPHANE DERENONCOURT, M. DERENONCOURT Stéphane domicilié(e) FILLOL - 33350 - SAINTE COLOMBE - France.

La marque DOMAINE DE L'A DERENONCOURT VIGNERONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3884249.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE L'A DERENONCOURT VIGNERONS est expirée depuis le 22 décembre 2021.

STEPHANE DERENONCOURT a également déposé les autres marques suivantes : L'ETINCELLE , ART DE VIGNES , Domaine de L'A Derenoncourt , DOMAINE DE L' A , Domaine de L' A C et S Derenoncourt , LA GRAPPE , DOMAINE DE L'A


SCEA STEPHANE DERENONCOURT, SCEA - FILLOL - 33350 - SAINTE COLOMBE - France - SIREN 423432426


SCEA STEPHANE DERENONCOURT, M. DERENONCOURT Stéphane - FILLOL - 33350 - SAINTE COLOMBE - France


Publication - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Enregistrement avec modification - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins), vins de pays ; vins d'appellation d'origine contrôlée, cidres, digestifs (alcools et liqueurs), spiritueux, extraits ou essences alcooliques. ”